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CONDITIONS GENERALES DE VENTE L’entreprise Sensual Lover est une entreprise dont le siège social est à La Faute sur mer (85), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de la Roche sur Yon sous le numéro 503592214 -, édite le site Web www.sensual-lover.com : les produits que nous vendons sont strictement réservés aux adultes. ARTICLE 1 - PRIX ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT ARTICLE 3 - LIVRAISON ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTELE ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE ARTICLE 6 - RESPONSABILITE ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE ARTICLE 9 - LITIGES ARTICLE 10 - ENGAGEMENT DU CLIENT ARTICLE 1 - PRIX 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition 1.2 - Toutes les commandes qu'elles que soit leur origine sont payables en euros. 1.3 - Les prix sont valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. 1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Sensual Lover jusqu'au complet encaissement du prix par Sensual Lover. ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT * Par Carte bancaire VISA - EUROCARD - MASTERCARD : Sensual Lover confie le paiement sécurisé au crédit mutuel. Les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées à partir de votre ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l'opérateur bancaire, qui les décryptent et gère les autorisations de prélèvement. * Par chèque bancaire ou mandat: En euros à l'ordre de Sensual Lover. Inscrivez votre numéro de commande au dos du chèque et postez votre règlement à Sensual lover Villa ma Rynie 85 460 La Faute sur mer France. *ARTICLE 3 - LIVRAISON Tous nos produits sont en stock. Il peut arriver parfois qu'un grand nombre du même article soit acheté le même jour, une rupture momentanée de ce produit retarderait votre commande d'un ou deux jours. En cas de rupture totale du produit un mail vous avisera de la situation, un avoir ou un remboursement pour le montant de ce produit sera effectué selon votre choix. * Expédition : Sensual lover ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises. * Coûts d'expédition : Les coûts d'expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande. * Restrictions douanières : Certaines législations limitent l'importation de produits érotiques. Renseignez-vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site. * Taxes Douanières Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations. ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTELE Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition par e-mail : contact@sensual-lover.com par téléphone : 02 51 27 36 97 ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours (date de réception) pour demander l'échange ou le remboursement de votre commande à notre service client à l'adresse suivante : Sensual lover Villa ma Rynie 85 460 La Faute sur mer France. Toute fois, ceci n'est applicable que pour les articles retournés dans les conditions suivantes : * Tous les DVD, CD-ROM et tous les CD Audio, dans leur film plastique de protection intact * Tous les vêtements, non portés et dans leur emballage d'origine, * Tous les autres produits, non utilisés dans leur emballage d'origine avec leurs accessoires. Les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration) restent à la charge du client, ainsi que les frais d'envoi du client vers Sensual Lover En cas d'échange le client devra joindre à son retour un chèque forfaitaire de 8 € pour les frais d'envoi du nouvel article choisi. Les remboursements se feront sous forme d'avoirs crédités sur votre compte client à moins que vous ne fassiez la demande claire d'un remboursement chèque ou carte. Dans tous les cas le remboursement sera effectué dans les 30 jours suivant la demande du client. ARTICLE 6 - RESPONSABILITE Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Sensual Lover ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service client. Sensual Lover ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, innondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site Sensual Lover. ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES Sensual Lover s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients Sensual Lover, notamment par la newsletter de Sensual-lover.com. Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de l’entreprise ni le transfert d'activités à un tiers. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. 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Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client contact@sensual-lover.com, et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence d'un tribunal de la Roche sur yon (85). ARTICLE 10 - ENGAGEMENT DU CLIENT Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Sensual-lover qui sont régies par le droit français. Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis
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